Jean-Marc Pastor

De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
stagiaire à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2022-06-23"
ecole
JORFTEXT000046270032(source JORF)
cessation de fonction
09 Septembre 202209/09/2022
De: PASTOR Jean-Marc
Tristan
Objet:
stagiaire
date_debut="2022-01-03"
JORFTEXT000044156174(source JORF)
nomination
03 Octobre 202103/10/2021
De: PASTOR Jean-Marc
Tristan
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2021
JORFTEXT000043776104(source JORF)
admissibilite
10 Juillet 202110/07/2021
De: PASTOR Jean-Marc
Tristan
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2021
JORFTEXT000043507087(source JORF)
admissibilite
18 Mai 202118/05/2021
De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Daniel RAOUL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Pastor (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022630754(source JORF)
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Jean-Marc Pastor
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000022346953(source JORF)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Marc Pastor
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Pastor (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Pastor (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993